1. Préambule

   1. Définition. ATRAmentum (ci-après " ATRAmentum " ou " la Rédaction "), créé en juin 2006, est un site internet basé en France métropolitaine et édité par Pratik France (http://pratik.new.fr), portail multithèmes géré par RNF Groupe Alliance, spécialiste de la réalisation complète de sites internet. La politique éditoriale d'ATRAmentum est indépendante de tout site internet, parti politique, journal, radio, etc.

   2. Services associés.

      1. Lecture gratuite. ATRAmentum offre gratuitement à ses visiteurs la lecture de nouvelles, poèmes, pièces de théâtre, chroniques politiques et socioculturelles, cours adaptés pour l'enseignement secondaire et d'œuvres classiques, à consulter en ligne sur le site ATRAmentum (ci-après " Produits "). La liste de ces Produits est susceptible de varier au fil du temps. Certains Produits sont enrichis de bonus ; ils montrent l'envers du décor de la création : making-of, commentaires, secrets, analyses, premiers jets...

      2. Lecture payante. Dans le cas où ATRAmentum propose des Lectures payantes et / ou des Bonus payants, le prix d'accès, fourni par audiotel, SMS ou carte bancaire, varie entre 0,56€ et 3€ pour la France Métropolitaine suivant le nombre de pages disponibles et l'importance du Produit. Le prix moyen se situe à 1,68€. La liste précise de ces bonus est communiquée avant l'achat du code permettant l'accès à cette partie privée.
         A noter que, pour l'heure, l'intégralité du site est libre d'accès.

      3. Publication d'ouvrage. ATRAmentum permet aux internautes de publier leur(s) texte(s). Toute œuvre peut nous être envoyée dans l'optique d'une publication web sur le site internet d'ATRAmentum, du moment qu'elle ne contient d'incitation au suicide, à la réalisation de crimes et délits, de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence en raison de la race, de l'ethnie ou de la nation, d'apologie du nazisme, de contestations de l'existence de crimes contre l'humanité ou de génocides reconnus, d'atteinte à l'autorité de la justice, de diffamation et d'injure, d'atteinte à la vie privée, ou encore d'actes mettant en péril des mineurs.
         Tout type d'ouvrage écrit est accepté, qu'il s'agisse d'une nouvelle, d'un poème, d'un recueil de poèmes, d'une pièce de théâtre, d'une partie de journal intime, d'un avis sur un produit du commerce francophone, d'une fanfiction... Une fois l'ouvrage reçu, il est soumis au vote du Comité de lecture de la Rédaction où il peut obtenir l'autorisation d'être publié.
         L'auteur s'engage sur l'honneur à ce que son œuvre soit bien de lui-même et qu'il ne viole aucune loi, notamment celle sur le droit d'auteur. Sa responsabilité est engagée.

   3. Note aux Auteurs. L'Auteur a la possibilité de choisir la mise en page de son ouvrage : couleurs, polices, images / sons / vidéos dont il certifie être le légal propriétaire s'ils ne sont exempts de copyright. Il a également le choix de créer les bonus relatifs à son ouvrage. Il ne touchera aucune des commissions perçues par ATRAmentum.

   4. Dédommagement. Pour chaque œuvre publiée, l'Auteur se voit remettre un code permanent permettant l'accès à la Lecture payante ou aux Bonus payants de l'ouvrage de son choix présent sur ATRAmentum. Si aucune Lecture payante ou Bonus payant n'est disponible sur le site, l'Auteur ne se voit rien remettre.
      La publication d'une œuvre sur ATRAmentum est donc avant tout bénévole, pour faire partager sa passion au plus grand nombre.

   5. Modifications. Le contenu de ces présentes conditions peut être modifié à tous moments.

2. Le contenu n'étant propriété d'ATRAmentum

   1. Définition des Formats. Certains sons et images notamment, ci-après nommés " Formats ", publiés sur ATRAmentum, sont les propriétés respectives de leurs auteurs. La légende incorporée à ces Formats, toujours présente, et si non le cas échéant, nous invitons leur(s) auteur(s) à nous contacter, indique leur source de création.

   2. Droit de retrait. Si néanmoins certains auteurs de ces Formats ne souhaitaient pas voir apparaître leur création sur ATRAmentum, il leur suffit de contacter la rédaction via notre formulaire de contact et la production en question sera retirée du site.

   3. Note. Ces Formats sont employés au minimum sur ATRAmentum ; ainsi, la plus grande majorité du contenu d'ATRAmentum reste la propriété exclusive du site ATRAmentum et, dans certains cas, de ses créateurs.

   4. Limite de responsabilité. ATRAmentum ne peut être répréhensible du contenu de ces Formats publié sur le site qui engagent la responsabilité seule de son (ses) créateur(s).

3. Le contenu étant propriété d'ATRAmentum

   1. Propriété. Tous les Produits publiés sur ATRAmentum sont la propriété exclusive d'ATRAmentum et de leurs auteurs respectifs.

   2. Licence. ATRAmentum garantit à ses auteurs une licence exclusive sur les Produits qu'ils ont publiés (dans la mesure ou le Produit est bel et bien la création de l'Auteur). (Cela ne s'entend pas pour les œuvres classiques qui sont exemptes de droits d'auteurs et donc libres de diffusion et d'adaptation.) Ceci accorde donc à l'auteur une assurance qui permet au Produit publié d'être bénéficiaire d'une protection juridique comme le prévoit la législation en vigueur sur le droit d'auteur.

   3. Demande de reproduction. Ainsi, tout élément propre au site ATRAmentum (Produits, images, textes, charte graphique et maquettes notamment) sont interdits de reproduction, modification, diffusion etc. par quelques procédés à moins d'en avoir reçu l'autorisation écrite de son créateur.

   4. Souhait(s) de l'Auteur. Pour savoir si un Produit peut être publié, reproduit, modifié etc., reportez-vous à l'encart présent à la fin de chaque Produit qui spécifie les caractéristiques du Produit consulté. Si la reproduction est possible (autorisation accordée uniquement par l'auteur et non par ATRAmentum), vous êtes dans l'obligation de respecter les désirs de l'auteur (lien vers son site internet ou son weblog par exemple) en plus d'un lien hypertexte actif pointant sur la page d'accueil d'ATRAmentum.

   5. Loi. Dans les cas où les présentes conditions ne seraient pas respectées, vous vous exposez aux peines prévues par la juridiction de votre pays concernant la protection des créations artistiques.

4. Limite de responsabilité

   1. Décision de publication réservée. Chaque Produit publié sur ATRAmentum est soumis à des règles éthiques et esthétiques fournies lors de la demande de publication qui s'effectue en ligne via un formulaire. Un auteur ne peut donc décider de la décision et/ ou de la date publication de son œuvre sur ATRAmentum.

   2. Responsabilité du créateur. L'auteur est seul responsable devant la loi du contenu de son Produit ; ATRAmentum ne peut donc être garant de la véracité des propos du Produit (s'entend dans des ouvrages non fictifs) et ne peut être tenu pour responsable si un Produit venait à être contredit ou jugé contraire aux bonnes mœurs.

Dernière édition le mardi 10 avril 2007